Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site NOMAD minimalist les informations suivantes.

1. Éditeur du site

Le site [nomad-minimalist.com] est édité par :

• Raison sociale : [Raison sociale]
• Forme juridique : [SAS / SARL / EI / micro-entreprise]
• Capital social : [Montant] €
• Siège social : [Adresse complète]
• SIRET : [Numéro SIRET] — RCS [Ville] [Numéro]
• N° de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
• E-mail : [contact@nomad-minimalist.com]
• Téléphone : [+33 X XX XX XX XX]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Prénom Nom], en qualité de [fonction].

3. Hébergement

Le site est hébergé par Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis — www.webflow.com.

4. Activité réglementée

[À conserver si NOMAD minimalist vend des forfaits ou prestations de voyage] NOMAD minimalist est immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours tenu par Atout France sous le numéro [IM0XXXXXXXXX].

• Garantie financière : [Nom du garant], [adresse]
• Assurance responsabilité civile professionnelle : [Nom de l’assureur], contrat n° [numéro], couverture géographique [zone]

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, mise en page, structure et code) est la propriété exclusive de [Raison sociale] ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques : [Nom des photographes / banques d’images].

6. Responsabilité

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Malgré le soin apporté à leur rédaction, [Raison sociale] ne saurait garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité, notamment concernant les formalités, conditions sanitaires ou sécuritaires des destinations présentées.

[Raison sociale] ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [Raison sociale] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens vers le site NOMAD minimalist est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à son image.

8. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies sont décrits dans notre Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.